Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENNIS DES ALPES
TENNIS DU MIDI (SARL)

Numéro de dépôt :
94508207
Date de dépôt :
22/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2004

Présentation de la marque TENNIS DES ALPES

Déposée le 22 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TENNIS DU MIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TENNIS DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TENNIS DU MIDI domicilié(e) Siège: La Romane RN 8, 13080 LUYNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 334 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard PAYA - France.

La marque TENNIS DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENNIS DES ALPES est expirée depuis le 22 février 2004.

TENNIS DU MIDI a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE TENNIS , TENNIS DE PROVENCE , FONGITENN , TENNIS DU MIDI , HALFCOURT COMPACT® , RECREASOL


TENNIS DU MIDI (SARL) - Siège: La Romane RN 8, 13080 LUYNES - France - SIREN 393334057


Monsieur Bernard PAYA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

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